Recherche

106670 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:
  1. Sanctions TVA & voies de recours

    Sanctions TVA & voies de recours Amendes et sanctions en matière de TVA Le non-respect des obligations en matière de TVA peut être sanctionné par des

  2. Lancement des permis en ligne

    Lancement des permis en ligne Photos de l'évènement du 17 novembre 2016 organisé pour le lancement des nouveaux assistants MyGuichet.lu pour les

  3. MyGuichet.lu

    Guichet.lu, le guide administratif de l’Etat luxembourgeois, est un portail Internet qui a comme objectif de simplifier les échanges avec l'Etat. un

  4. Article potentiellement contaminé

    Article potentiellement contaminé Tout végétal, produit végétal, lieu de stockage, emballage, moyen de transport, conteneur, terre et tout autre

  5. Certificats "exempt d'OGM"

    Certificats "exempt d'OGM" Un certificat « exempt d’OGM » est délivré après contrôle et confirme l’absence d’Organismes Génétiquement Modifiés (OGM)

  6. Déclarant

    Personne qui dépose une déclaration en douane en son nom propre ou la personne au nom de laquelle une telle déclaration est déposée.

  7. Déclarations en douane

    Lorsqu’une entreprise importe, exporte ou place une marchandise sous un régime douanier suspensif au Luxembourg, elle doit déposer une déclaration en

  1. Page précédente
  2. ...
  3. Page  1063
  4. Page  1064
  5. Page  1065
  6. Page  1066
  7. Page  1067
  8. ...
  9. Page suivante

Dernière mise à jour