Recherche

106643 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:
  1. Végétaux & produits végétaux

    Végétaux & produits végétaux Le terme de végétaux désigne les plantes vivantes et les parties vivantes de plantes, y compris les semences et le

  2. Accessibilité

    L'organisme déclarant "Ministère de l’Économie" s'engage à rendre son site internet accessible, conformément à la loi du 28 mai 2019 relative à l’

  3. TRACES.NT

    TRACES, en anglais TRAde Control and Expert System, ou système expert de contrôle des échanges, est un outil informatique multilingue et gratuit géré

  4. Designated point of entry

    Designated point of entry Designates the point of entry (port or airport) in one of the territories of the European Union.

  5. Matériaux d'emballage en bois

    Matériaux d'emballage en bois Le bois utilisé comme matériau d’emballage ou de calage pour les produits alimentaires ou non alimentaires est considéré

  6. Excise products

    Goods that are subject to excise duties: tobaccos, alcohols, energy products and electricity.

  7. Tabacs

    Les produits suivants sont considérés comme des tabacs manufacturés : le tabac à fumer fine coupe destiné à rouler les cigarettes, même s’il ne

  8. Autorisation FLEGT

    Les autorisations FLEGT, en anglais Forest Law Enforcement Governance and Trade, sont des documents émis par les pays producteurs de bois qui ont

  9. Paiement des droits accises

    Paiement des droits accises Les droits d’accises sont à payer lors de la mise à la consommation des produits suivants : produits alcooliques : bières,

  10. Non-Union goods

    Non-Union goods also called non-Community goods are goods other than Union goods or ones that have lost Union goods customs status due to being

  1. Page précédente
  2. ...
  3. Page  1056
  4. Page  1057
  5. Page  1058
  6. Page  1059
  7. Page  1060
  8. ...
  9. Page suivante

Dernière mise à jour