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  1. Substances radioactives

    La radioactivité se définit comme l’émission spontanée de rayonnement ionisant par le noyau atomique d’un atome instable lors de sa désintégration. Il

  2. Animaux vivants

    Les animaux vivants sont un type de “marchandise” particulier. Ils couvrent tous les animaux qui sont vivants y compris les œufs à couver. Les animaux

  3. Régime douanier

    Traitement douanier que l’on choisit d’appliquer à des marchandises vis-à-vis des autorités douanières et qui détermine leur situation au regard des

  4. Opérations intra-communautaires

    La Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) s’applique aux différentes étapes de l’importation, de production et de livraison de biens (suite à une vente)

  5. Espèces protégées par CITES

    Espèces protégées par CITES La convention CITES est une convention internationale visant à contrôler le commerce international des espèces sauvages d’

  6. Aliments pour animaux

    Aliments pour animaux Les aliments pour animaux comprennent tous les produits d'origine végétale ou animale qui sont destinés à nourrir les animaux

  7. Plus sur les douanes et la TVA

    Les liens suivants vous permettent d'en savoir plus sur les incoterms, les douanes et accises et la TVA. Renseignements douane et accises sur le site

  8. Services en ligne douanes et accises

    Services en ligne douanes et accises Les déclarations en douane et les documents et déclarations accises sont à déposer obligatoirement en utilisant

  9. Excise regulation

    Ministerial Regulation of 4 October 1977 regarding coordination of general provisions applicable to customs and excise, subsequently modified

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