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  1. Avis 62.260 du 18 novembre 2025

    Avis 62.260 du 18 novembre 2025 Projet de loi relatif à une contribution de l’État aux coûts à transposer en tarifs pour l’utilisation des réseaux

  2. Dossier de soins partagé (DSP)

    Dossier de soins partagé (DSP) Le dossier de soins partagé (DSP) est un dossier électronique d'échange et de partage de données de santé au niveau

  3. Médié(s)

    Le terme médié désigne les parties qui participent à une médiation. Il y a au moins deux médiés en médiation.

  4. Oncologie

    Le GT Oncologie du CS travaillait sur une approche standardisée du traitement de malades cancéreux. Avec la mise en place de l'Institut national du

  5. Avis 62.170 du 18 novembre 2025

    Avis 62.170 du 18 novembre 2025 Projet de loi portant création de l’Administration des aides individuelles au logement Pour en savoir plus

  6. Protection des données

    Au vu de l’enjeu fondamental que représente la protection des données à caractère personnel, l’Union Européenne s'est dotée en avril 2016 d'un nouveau

  7. Santé de la femme

    pour le dépistage du cancer du col de l'utérus et la prise en charge des anomalies cytologiques mises en évidence au sujet des violences

  8. Avis 62.149 du 18 novembre 2025

    Avis 62.149 du 18 novembre 2025 1° de la loi modifiée du 7 octobre 1993 ayant pour objet a) la création d’un Service de Coordination de la Recherche

  9. Composition

    Le Conseil Scientifique est composé de représentants de la Direction de la Santé, du Contrôle médical de la sécurité sociale et de l’Association des

  10. Volonté (présumée) du patient

    Volonté (présumée) du patient Expression écrite de volonté, personne de confiance et proches du patient (1) Si le patient est, de façon temporaire ou

  11. Personne de confiance

    La personne désignée par écrit comme « porte-parole » du patient pour le cas ou il ne serait plus en mesure de prendre lui-même les décisions

  12. Troubles du sommeil

    Le nom de ce groupe de travail a été changé de "GT Psychotropes" en "GT Troubles du sommeil". M. Yves BRUCH, coordinateur du GT, pharmacien auprès du

  13. Pathologies cardio-vasculaires

    Prévention primaire et secondaire des facteurs de risque (GT Pathologies cardio-vasculaires) Composition du GT Pathologies cardio-vasculaires Prof Dr

  14. Prestaire de soins de santé

    Prestaire de soins de santé Tout professionnel de santé, tout établissement hospitalier, ainsi que tout prestataire de soins, exerçant légalement sa

  15. Comment y accéder

    L’accès à DynaMed via le site du Conseil scientifique (CS) est suspendu pour une durée indéterminée. Si vous disposez d'un compte personnel, affilié à

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