Filtrer les résultats
Sites
- Archives nationales
- Bénévolat
- Bibliothèque nationale de Luxembourg
- Budget
- Caisse pour l'avenir des enfants - Zukunftskeess
- CEDIES
- Centre Robert Schuman
- CNS
- Commission nationale pour la protection des données
- Conseil de la concurrence
- Conseil d’Etat
- Conseil économique et social
- Conseil national des finances publiques
- Conseil nationale d'éthique
- Conseil scientifique
- Contributions directes
- Cour des comptes
- Dévelopement durable
- Environnement
- European Spatial Planning Observation Network
- Geoportail
- GovJobs
- Guichet.lu
- Innovation
- Innovation et recherche
- Je peux voter
- Marchés publics
- Médiateur Santé
- Opendata
- Police Lëtzebuerg
- Portail de la cybersécurité
- Qualité – Sécurité – Conformité
- Réforme famille
- Santé
- Seconde guerre mondiale
- Seveso
- Sites et monuments
- Space resources
- Statistiques
- Système d’Information Géographique de la Grande Région
- Trésorerie de l'état
Type(s)
Langue(s)
-
Rapport annuel 2015 du Conseil de la concurrence
Rapport annuel 2015 du Conseil de la concurrence Auteur Conseil de la concurrence Type de publication Rapports annuels Date de parution 06/03/2016 Le
-
Avis 2016-AV-03
Avis 2016-AV-03 du 16 février 2016 relatif au projet de loi N° 6864 portant sur le bail commercial. En date du 16 février 2016, le Conseil de la
-
Enquête sectorielle sur le marché des auto-écoles
Enquête sectorielle sur le marché des auto-écoles Jusqu’en juillet 2011, les prix des leçons de conduite (pratiques et théoriques) des auto-écoles
-
Enquête sectorielle sur le marché des auto-écoles
Enquête sectorielle sur le marché des auto-écoles Auteur Conseil de la concurrence Type de publication Enquêtes Date de parution 22/01/2016 Date de
-
Avis 2016-AV-02
Avis 2016-AV-02 du 6 janvier 2016 sur le projet de loi N° 6867 relatif à des mesures visant à réduire le coût du déploiement de réseaux de
-
Avis 2016-AV-01
Avis 2016-AV-01 du 6 janvier 2016 relatif au rojet de loi N° 6857 concernant le soutien au développement durable des zones rurales, ainsi qu’à un
-
Avis 2015-AV-02
Avis 2015-AV-02 relatif au projet de loi N° 6795 portant modification de la loi du 13 décembre 1989 portant organisation des professions d’architecte
-
Lancement d'une consultation publique par la Commission européenne
Lancement d'une consultation publique par la Commission européenne La Commission européenne lance une consultation publique sur les moyens de garantir
-
Avis 2015-AV-01
Avis n° 2015-AV-01 du 21 octobre 2015 à propos du projet de règlement portant sur les lignes directrices de séparation comptable Suite à la demande du
-
Consumer and Competiton Day
Conférence dans le cadre de la Présidence luxembourgeoise du Conseil de l'Union européenne Le 21 septembre 2015, le Journée de la Consommation et de
-
Plateformes de réservation hôtelière
Plateformes de réservation hôtelière Elimination de la clause de parité tarifaire et d’autres clauses restrictives à l’égard des hôtels référencés sur
-
2015-RP-04 - B&J Engineering contre BMW
2015-RP-04 - B&J Engineering contre BMW Par décision du 26 juin 2015, le Conseil de la concurrence classe sans autre suites une affaire mettant en
-
Rapport annuel 2014 du Conseil de la concurrence
Rapport annuel 2014 du Conseil de la concurrence Auteur Conseil de la concurrence Type de publication Rapports annuels Date de parution 26/06/2015 Le
-
2015-RP-03 - Simba Pro
Le Conseil classe sans autres suites une affaire pour une prétendue violation de la loi du 23 octobre 2011 relative à la concurrence et des
-
2015-RP-02 - Philharmonie
Le Conseil de la concurrence classe sans autres suites une affaire ouverte pour un prétendu abus de position dominante mettant en cause l’
-
Affaire pompes funèbres
Affaire pompes funèbres Auteur Conseil de la concurrence Type de publication Communiqués Date de parution 20/01/2015 Suite à l’intervention du Conseil
-
2015-E-01 - Pompes funèbres
2015-E-01 - Pompes funèbres Suite à l'intervention du Conseil de la concurrence, la Ville de Luxembourg abandonne son monopole sur le marché des
-
Avis 2014-AV-09
Avis N° 2014-AV-09 du 16 décembre 2014 du Conseil de la concurrence portant sur la définition du marché pertinent de l’accès au réseau
-
Le Conseil de la concurrence a participé à la 1re journée du droit de la concurrence
Le Conseil de la concurrence a participé à la 1re journée du droit de la concurrence Le 9 décembre, le Conseil a participle à la 1re Journée
-
Avis 2014-AV-08
Avis n° 2014-AV-08 du 2 décembre 2014 sur le projet de règlement relatif à l'analyse du marché de detail de lignes louées (Marché 7/2003) Suite à la
- Page précédente
- ...
- Page 7
- Page 8
- Page 9
- Page 10
- Page 11
- ...
- Page suivante