Recherche

87 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:
  1. Adjudication

    Vous trouvez dans cette rubrique tous les facteurs qui peuvent contribuer à la prise de décision d’adjudication, donc les éléments qui conduisent au

  2. Seuils

    En règle générale les marchés publics sont passés par voie de procédure ouverte. Les marchés publics de travaux (Livre I) Les marchés publics de

  3. Contrats de concessions

    Les seuils actualisés au 1ier janvier 2020 sont indiqués hors T.V.A. Seuil applicable aux contrats de concession Pour en savoir plus

  4. Direction des marchés publics

    Direction des marchés publics La Direction des Marchés publics au sein du Département des Travaux publics du Ministère de la Mobilité et des Travaux

  5. Elaboration du dossier de soumission

    Elaboration du dossier de soumission Le dossier de soumission contient le cahier spécial des charges, le bordereau de prix et éventuellement des plans

  6. Principes Généraux

    Les marchés publics sont réglés par des principes qui se reflètent tout au long de la législation. La législation sur les marchés publics est

  7. Structuration de la législation

    La législation sur les marchés publics, d’un point de vue rédactionnel est subdivisée en trois Livres. Cette subdivision s’explique par le fait de l’

  8. Types de procédures

    Il existe plusieurs types de procédures de passation des marchés publics. Il y a, d’une part, les procédures normales, pour lesquelles la publication

  9. Procédures d'exception

    Pour pouvoir recourir à une des procédures d’exception, le pouvoir adjudicateur doit se situer dans un des cas figure expressément prévus par la

  10. Décision d´adjudication

    La production par le soumissionnaire susceptible de remporter le marché des attestations de non-obligation à l'égard du fisc (contributions directes

  11. Formulaires

    Formulaires de saisine de la Commission des soumissions Veuillez utiliser les formulaires ci-dessous pour saisir la Commission des soumissions. Les

  12. Lignes conductrices

    Les principes les plus fondamentaux sont la transparence, l’équité de traitement des concurrents et l’égalité des chances ainsi que le recours à la

  13. Procédures

    Vous trouvez dans cette rubrique un descriptif sommaire du déroulement des différentes phases en matière de marchés publics. Chaque sous-rubrique

  14. Remise des offres

    L’offre établie sur le bordereau contient les prix et explications exigés par les pièces de soumission ainsi que la formule d’engagement. Les prix

  15. Législation

    Circulaires, communications et guides Cahiers spéciaux des charges standardisés Législation et réglementation européennes

  1. Page précédente
  2. Page  1
  3. Page  2
  4. Page  3
  5. Page  4
  6. Page  5
  7. Page suivante

Dernière mise à jour